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Marques déposées par SITP
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HANDI PALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDI PALM
SITP, SYNDICAT INTERCOMMUNAL

Numéro de dépôt :
4018220
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2023
HANDI PALM de SITP

Présentation de la marque HANDI PALM

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2013 par SITP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDI PALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est SITP, SYNDICAT INTERCOMMUNAL domicilié(e) 29 BOULEVARD DE LA FERRAGE - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE CANNES-LE CANNET-MANDELIEU LA NAPOULE, M. PHILIPPE MARIE domicilié(e) 29 BD DE LA FERRAGE - 06400 - CANNES - France.

La marque HANDI PALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI PALM est expirée depuis le 8 juillet 2023.

SITP a également déposé les autres marques suivantes : PALM BUS , PALM EXPRESS


SITP, SYNDICAT INTERCOMMUNAL - 29 BOULEVARD DE LA FERRAGE - 06400 - CANNES - France


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS PUBLICS DE CANNES-LE CANNET-MANDELIEU LA NAPOULE, M. PHILIPPE MARIE - 29 BD DE LA FERRAGE - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.